M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°33 : 10 résultats affichés sur un total de 597

21 juin 2005

Question écrite n° 67787 de M. Jean Gaubert

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 août 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67786 de M. Jean Gaubert

Rubrique : marchés financiers

Titre : banques et établissements financiers

Question sans réponse
21 juin 2005

Question écrite n° 67785 de M. Jean Gaubert

Rubrique : état civil

Titre : actes

Question sans réponse
21 juin 2005

Question écrite n° 67784 de M. Jean Gaubert

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 6 décembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67783 de M. Jean Gaubert

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 6 septembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67615 de M. Jean Gaubert

Rubrique : industrie

Titre : AFNOR

Réponse publiée le 9 août 2005
14 juin 2005

Question écrite n° 67555 de M. Jean Gaubert

Rubrique : presse et livres

Titre : journalistes

Réponse publiée le 22 novembre 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66863 de M. Jean Gaubert

Rubrique : droit pénal

Titre : délinquance financière

Réponse publiée le 9 août 2005
7 juin 2005

Question écrite n° 66843 de M. Jean Gaubert

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question sans réponse
7 juin 2005

Question écrite n° 66827 de M. Jean Gaubert

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 30 août 2005

...

Page n°33 : 10 résultats affichés sur un total de 597

M. Jean Gaubert

Questions posées (archives)