• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73405 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1739 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 13 février 2002
• 6 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3295 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72120 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72110 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arabie Saoudite

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72055 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72047 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72023 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71684 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71325 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 18 février 2002