• 10 avril 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 44822 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 19 juin 2000
• 6 avril 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2002 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Question posée en séance
• 3 avril 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 44198 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de l'hospitalisation

  Question sans réponse
• 27 mars 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 43769 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 12 juin 2000
• 13 mars 2000

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1042 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 mars 2000
• 28 février 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 42261 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 14 février 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 41729 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : employés de notaires : caisses

  Réponse publiée le 7 août 2000
• 14 février 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 41650 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 24 avril 2000
• 31 janvier 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 40782 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 31 janvier 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 40718 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 28 février 2000