• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9455 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9424 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8863 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 8 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 107 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 14 janvier 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7906 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : associations

  Titre : fédération nationale des sourds de France

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 20 octobre 1997

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  Question écrite n° 4959 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4565 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 15 septembre 1997

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  Question écrite n° 2968 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1543 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1139 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 8 septembre 1997