M. Gaëtan Gorce

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nièvre (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 148

22 juillet 2002

Question écrite n° 627 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 28 octobre 2002
30 octobre 2000

Question écrite n° 52907 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 29 janvier 2001
9 octobre 2000

Question écrite n° 51793 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 29 janvier 2001
9 octobre 2000

Question orale sans débat n° 1219 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 11 octobre 2000
4 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2263 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : régime d'assurance chômage

Question posée en séance
5 avril 2000

Question au Gouvernement n° 1998 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
27 mars 2000

Question écrite n° 44057 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 19 juin 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38371 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 28 février 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35721 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : services extérieurs

Question sans réponse
17 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1205 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance

1

...

12

13

14

15

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 148