M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 septembre 1997

Question écrite n° 2812 de M. Denis Jacquat

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 27 octobre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2811 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 10 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2810 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 10 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2809 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 10 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2808 de M. Denis Jacquat

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 13 octobre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2807 de M. Denis Jacquat

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 13 octobre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2806 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 décembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2805 de M. Denis Jacquat

Rubrique : jeux et paris

Titre : La française des jeux

Réponse publiée le 24 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2804 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 10 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2803 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 10 novembre 1997

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