• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5797 de M. Armand Jung

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5796 de M. Armand Jung

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5791 de M. Armand Jung

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5790 de M. Armand Jung

  Rubrique : famille

  Titre : autorité parentale

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 30 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 98 de M. Armand Jung

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question posée en séance
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4908 de M. Armand Jung

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4842 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4791 de M. Armand Jung

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4790 de M. Armand Jung

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4788 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : écoles de danse

  Réponse publiée le 20 janvier 2003