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8 novembre 2005Rubrique : papiers d'identitéTitre : passeportRéponse publiée le 1er août 2006
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11 octobre 2005Rubrique : entreprisesTitre : transmissionRéponse publiée le 15 novembre 2005
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11 octobre 2005Rubrique : fonction publique territorialeTitre : non titulairesRéponse publiée le 24 janvier 2006
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11 octobre 2005Rubrique : entreprisesTitre : investissementsRéponse publiée le 21 mars 2006
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2 août 2005Rubrique : énergie et carburantsTitre : EDFRéponse publiée le 18 octobre 2005
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Question sans réponse
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28 juin 2005Rubrique : sécurité routièreTitre : stationnementRéponse publiée le 18 octobre 2005
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11 mai 2005Rubrique : santéTitre : obésitéQuestion posée en séance
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8 mars 2005Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : La Poste : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 31 mai 2005
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8 mars 2005Rubrique : enseignementTitre : établissementsRéponse publiée le 31 mai 2005