M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 février 2005

Question écrite n° 57754 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : baux

Titre : loyers

Réponse publiée le 3 mai 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55557 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 mars 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53962 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53753 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53583 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 8 mars 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53527 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 10 mai 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49761 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 30 novembre 2004
26 octobre 2004

Question écrite n° 49316 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 11 janvier 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49282 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : justice

Titre : jugements

Question sans réponse
5 octobre 2004

Question écrite n° 48126 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 15 mars 2005

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)