M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2003

Question écrite n° 12469 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12073 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : armes

Titre : détention

Question sans réponse
10 février 2003

Question écrite n° 11644 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 30 juin 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11473 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : logement

Titre : chauffage

Réponse publiée le 3 novembre 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8642 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8641 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 17 mars 2003
28 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 208 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
18 novembre 2002

Question écrite n° 6774 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5830 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5766 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)