M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mai 1999

Question écrite n° 30464 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : défense

Titre : cercle national des armées

Réponse publiée le 12 juillet 1999
24 mai 1999

Question écrite n° 30463 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : défense

Titre : cercle national des armées

Réponse publiée le 12 juillet 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29519 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 26 juillet 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29331 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 26 juillet 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28094 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 6 décembre 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28093 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 21 février 2000
29 mars 1999

Question écrite n° 27743 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 juin 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 27024 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES et agrégation

Réponse publiée le 12 avril 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26938 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : célébration de l'an 2000

Réponse publiée le 3 mai 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26936 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 10 mai 1999

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)