M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 435

3 août 1998

Question écrite n° 17975 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : santé

Titre : aléas thérapeutiques

Réponse publiée le 5 octobre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17974 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : marchés financiers

Titre : actions

Réponse publiée le 14 décembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16712 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Réponse publiée le 17 janvier 2000
6 juillet 1998

Question écrite n° 16711 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 22 février 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16710 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 3 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16697 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : impôts et taxes

Titre : calcul

Réponse publiée le 12 avril 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16669 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : personnel

Réponse publiée le 26 octobre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16275 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 30 novembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16274 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 novembre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15784 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 7 septembre 1998

...

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 435

M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)