M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°34 : 10 résultats affichés sur un total de 432

25 mars 2002

Question écrite n° 74594 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73586 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72927 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : urbanisme

Titre : schémas de cohérence territoriale

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71870 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71037 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 25 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70103 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Réponse publiée le 4 février 2002
26 novembre 2001

Question écrite n° 69338 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 25 février 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68452 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
29 octobre 2001

Question écrite n° 68044 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 4 février 2002
24 septembre 2001

Question écrite n° 66274 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 5 novembre 2001

...

Page n°34 : 10 résultats affichés sur un total de 432

M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)