M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 février 1999

Question écrite n° 25603 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : bateaux de pêche

Réponse publiée le 19 juillet 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24231 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 15 mars 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24230 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : centres de gestion

Réponse publiée le 7 juin 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24229 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : personnel

Réponse publiée le 22 mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24178 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : personnel

Réponse publiée le 1er mars 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23080 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 22 mars 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22303 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : établissements de santé

Titre : budget

Réponse publiée le 7 janvier 2002
30 novembre 1998

Question écrite n° 22238 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation unique dégressive

Réponse publiée le 11 janvier 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21518 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : sous-traitance

Réponse publiée le 22 février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21187 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : avortement

Titre : centres d'IVG

Réponse publiée le 25 janvier 1999

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)