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1er juillet 2002Rubrique : travailTitre : médecine du travailRéponse publiée le 11 novembre 2002
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1er juillet 2002Rubrique : retraites : généralitésTitre : âge de la retraiteRéponse publiée le 9 juin 2003
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17 juin 2002Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Légion d'honneurQuestion sans réponse
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17 juin 2002Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : détachementQuestion sans réponse
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15 avril 2002Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille d'honneur du travailQuestion sans réponse
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11 mars 2002Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : travailleurs de la mine : montant des pensionsQuestion sans réponse
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14 janvier 2002Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleQuestion sans réponse
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10 janvier 2002Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesQuestion posée en séance
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24 décembre 2001Rubrique : moyens de paiementTitre : euroRéponse publiée le 11 mars 2002
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3 décembre 2001Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : rémunérationsQuestion sans réponse