• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27706 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27562 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27304 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : droit pénal

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27018 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26566 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 15 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 816 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26105 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 471 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Cannes Nice

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25233 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25230 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 10 novembre 2003