M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 septembre 2003

Question écrite n° 25229 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 10 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24223 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : enfants

Réponse publiée le 8 juin 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24222 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
1er septembre 2003

Question écrite n° 24032 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 mars 2004
1er septembre 2003

Question écrite n° 24031 de M. Lionnel Luca

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 18 mai 2004
1er septembre 2003

Question écrite n° 24030 de M. Lionnel Luca

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 27 avril 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22731 de M. Lionnel Luca

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 27 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22716 de M. Lionnel Luca

Rubrique : droit pénal

Titre : amnistie

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22679 de M. Lionnel Luca

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 13 octobre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22372 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enfants

Titre : orphelins

Réponse publiée le 25 août 2003

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