M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 septembre 2006

Question écrite n° 103095 de M. Thierry Mariani

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 9 janvier 2007
5 septembre 2006

Question écrite n° 103094 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 novembre 2006
5 septembre 2006

Question écrite n° 103093 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 novembre 2006
5 septembre 2006

Question écrite n° 103092 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Question sans réponse
5 septembre 2006

Question écrite n° 103091 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité routière

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 octobre 2006
5 septembre 2006

Question écrite n° 103090 de M. Thierry Mariani

Rubrique : politique extérieure

Titre : enseignement

Réponse publiée le 12 décembre 2006
5 septembre 2006

Question écrite n° 102920 de M. Thierry Mariani

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Question sans réponse
5 septembre 2006

Question écrite n° 102919 de M. Thierry Mariani

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 19 décembre 2006
29 août 2006

Question écrite n° 102855 de M. Thierry Mariani

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 28 novembre 2006
29 août 2006

Question écrite n° 102854 de M. Thierry Mariani

Rubrique : grandes écoles

Titre : école nationale du patrimoine

Réponse publiée le 28 novembre 2006

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