M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 20828 de M. Alain Marleix

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Réponse publiée le 12 avril 2005
9 juin 2003

Question écrite n° 19907 de M. Alain Marleix

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 29 septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19729 de M. Alain Marleix

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Question sans réponse
2 juin 2003

Question écrite n° 19448 de M. Alain Marleix

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 1er septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19442 de M. Alain Marleix

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 22 décembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19437 de M. Alain Marleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 12 octobre 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19424 de M. Alain Marleix

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 15 février 2005
2 juin 2003

Question écrite n° 19423 de M. Alain Marleix

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 3 novembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19407 de M. Alain Marleix

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics et privés

Réponse publiée le 10 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16728 de M. Alain Marleix

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés civiles

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)