M. Patrice Martin-Lalande

Les Républicains

Loir-et-Cher (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 janvier 2001

Question écrite n° 56929 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : handicapés

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 10 décembre 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56928 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Réponse publiée le 5 novembre 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56888 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 26 mars 2001
22 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1292 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 24 janvier 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56075 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : voirie

Titre : A 85

Réponse publiée le 12 novembre 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56008 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 26 février 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56007 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
25 décembre 2000

Question écrite n° 56004 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : politique extérieure

Titre : République démocratique du Congo

Réponse publiée le 19 février 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56003 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés par actions simplifiées

Question sans réponse
18 décembre 2000

Question écrite n° 55414 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 2 avril 2001

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Questions posées (archives)