• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57459 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57458 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57290 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57289 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55852 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55756 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Question sans réponse
• 19 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1801 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Question posée en séance
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55174 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55173 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54183 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 28 juin 2005