M. Bernard Brochand

Les Républicains

Alpes-Maritimes (8^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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16 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1832 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 17 janvier 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115259 de M. Bernard Brochand

Rubrique : copropriété

Titre : règles de majorité

Réponse publiée le 6 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115114 de M. Bernard Brochand

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 30 janvier 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114819 de M. Bernard Brochand

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114816 de M. Bernard Brochand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 30 janvier 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114814 de M. Bernard Brochand

Rubrique : communes

Titre : domaine public

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113169 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113168 de M. Bernard Brochand

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113167 de M. Bernard Brochand

Rubrique : communes

Titre : domaine public

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question orale sans débat n° 1724 de M. Bernard Brochand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 30 novembre 2006

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M. Bernard Brochand

Questions posées (archives)