M. Jacques Myard

Les Républicains

Yvelines (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 février 2000

Question au Gouvernement n° 1830 de M. Jacques Myard

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question posée en séance
17 janvier 2000

Question écrite n° 40191 de M. Jacques Myard

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 3 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40129 de M. Jacques Myard

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 1er mai 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39456 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chili

Réponse publiée le 14 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39373 de M. Jacques Myard

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 28 février 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38842 de M. Jacques Myard

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
13 décembre 1999

Question écrite n° 38727 de M. Jacques Myard

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 6 mars 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37699 de M. Jacques Myard

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 3 janvier 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36841 de M. Jacques Myard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 6 décembre 1999
1er novembre 1999

Question écrite n° 36774 de M. Jacques Myard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 19 juin 2000

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M. Jacques Myard

Questions posées (archives)