M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 janvier 2000

Question écrite n° 39820 de M. Yves Nicolin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question sans réponse
3 janvier 2000

Question écrite n° 39642 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : handicapés

Réponse publiée le 28 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39526 de M. Yves Nicolin

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 21 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39347 de M. Yves Nicolin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Réponse publiée le 13 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39346 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 28 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38426 de M. Yves Nicolin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 7 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38413 de M. Yves Nicolin

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 28 février 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38057 de M. Yves Nicolin

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 31 janvier 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38056 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 21 février 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38055 de M. Yves Nicolin

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 27 mars 2000

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M. Yves Nicolin

Questions posées (archives)