M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 février 2002

Question écrite n° 72602 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72290 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 25 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71760 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 25 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71759 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 25 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71372 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71152 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71105 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70385 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
26 novembre 2001

Question écrite n° 69586 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 31 décembre 2001
19 novembre 2001

Question écrite n° 69231 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 25 février 2002

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)