M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2001

Question écrite n° 67582 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 17 décembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67469 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 11 février 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 67203 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 décembre 2001
8 octobre 2001

Question écrite n° 67087 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66340 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : associations

Titre : Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66268 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 décembre 2001
24 septembre 2001

Question écrite n° 66251 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 26 novembre 2001
24 septembre 2001

Question écrite n° 66182 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 66057 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 12 novembre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 66056 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question sans réponse

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)