M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 février 1999

Question écrite n° 24858 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 7 février 2000
3 février 1999

Question au Gouvernement n° 1089 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité

Question posée en séance
1er février 1999

Question écrite n° 24467 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 3 mai 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24409 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 8 mars 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24348 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 12 avril 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24347 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 15 mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24057 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAH

Réponse publiée le 29 mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24056 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : logement

Titre : OPAH

Réponse publiée le 19 juillet 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23078 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce hors taxes

Réponse publiée le 23 août 1999
21 décembre 1998

Question écrite n° 23077 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 15 février 1999

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Questions posées (archives)