M. Jean-Claude Perez

Socialiste, écologiste et républicain

Aude (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 septembre 2002

Question écrite n° 3355 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : postes

Titre : centres de tri

Réponse publiée le 2 décembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 984 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 2 décembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 658 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 73997 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : économie et finances : INSEE

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73987 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73727 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : guides

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72363 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : politique extérieure

Titre : Libéria

Réponse publiée le 18 mars 2002
30 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3277 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Question posée en séance
28 janvier 2002

Question écrite n° 72139 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71988 de M. Jean-Claude Perez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 8 avril 2002

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M. Jean-Claude Perez

Questions posées (archives)