• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74126 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : conseillers d'éducation

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74110 de M. François Rochebloine

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74109 de M. François Rochebloine

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 13 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3316 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72435 de M. François Rochebloine

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71343 de M. François Rochebloine

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71318 de M. François Rochebloine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70561 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sports

  Titre : boxe américaine

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69546 de M. François Rochebloine

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69172 de M. François Rochebloine

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 6 mai 2002