• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72446 de M. Alain Rodet

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71752 de M. Alain Rodet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : formation professionnelle

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71268 de M. Alain Rodet

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3165 de M. Alain Rodet

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et appareils électriques

  Question posée en séance
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69316 de M. Alain Rodet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69309 de M. Alain Rodet

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69174 de M. Alain Rodet

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : billets de banque

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69140 de M. Alain Rodet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67492 de M. Alain Rodet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67481 de M. Alain Rodet

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 4 mars 2002