M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

Page n°22 : 10 résultats affichés sur un total de 325

28 octobre 2002

Question écrite n° 5297 de M. Bernard Roman

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 12 avril 2005
16 septembre 2002

Question écrite n° 2622 de M. Bernard Roman

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Réponse publiée le 2 décembre 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72704 de M. Bernard Roman

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72237 de M. Bernard Roman

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 18 mars 2002
16 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3217 de M. Bernard Roman

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Question posée en séance
17 décembre 2001

Question écrite n° 70501 de M. Bernard Roman

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention relative aux droits de l'enfant

Réponse publiée le 11 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69647 de M. Bernard Roman

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 28 janvier 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69646 de M. Bernard Roman

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 4 février 2002
24 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3004 de M. Bernard Roman

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
15 octobre 2001

Question écrite n° 67319 de M. Bernard Roman

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Question sans réponse

...

Page n°22 : 10 résultats affichés sur un total de 325

M. Bernard Roman

Questions posées (archives)