M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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15 janvier 2001

Question écrite n° 56493 de M. Bernard Roman

Rubrique : politique extérieure

Titre : enseignement

Réponse publiée le 5 mars 2001
6 décembre 2000

Question au Gouvernement n° 2465 de M. Bernard Roman

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Question posée en séance
23 octobre 2000

Question écrite n° 52643 de M. Bernard Roman

Rubrique : transports

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 19 février 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52266 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 11 décembre 2000
9 octobre 2000

Question écrite n° 51844 de M. Bernard Roman

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 18 décembre 2000
11 septembre 2000

Question écrite n° 50738 de M. Bernard Roman

Rubrique : communes

Titre : finances

Question sans réponse
19 juin 2000

Question écrite n° 47792 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 août 2000
5 juin 2000

Question écrite n° 47213 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : majoration pour enfants

Réponse publiée le 14 août 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 46825 de M. Bernard Roman

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 31 juillet 2000
1er mai 2000

Question écrite n° 45651 de M. Bernard Roman

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 21 août 2000

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)