M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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6 décembre 1999

Question écrite n° 38273 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : calcul des pensions

Réponse publiée le 6 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38272 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : calcul des pensions

Réponse publiée le 6 mars 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38020 de M. Bernard Roman

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 17 janvier 2000
25 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1681 de M. Bernard Roman

Rubrique : étrangers

Titre : enfants

Question posée en séance
22 novembre 1999

Question écrite n° 37581 de M. Bernard Roman

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 7 février 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36632 de M. Bernard Roman

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 7 février 2000
11 octobre 1999

Question écrite n° 35734 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 17 janvier 2000
20 septembre 1999

Question écrite n° 34942 de M. Bernard Roman

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
13 septembre 1999

Question écrite n° 34705 de M. Bernard Roman

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 8 novembre 1999
13 septembre 1999

Question écrite n° 34444 de M. Bernard Roman

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 21 mai 2001

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)