• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18697 de M. Bernard Roman

  Rubrique : marchés publics

  Titre : UGAP

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17304 de M. Bernard Roman

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16675 de M. Bernard Roman

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 22 avril 1998

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  Question orale sans débat n° 277 de M. Bernard Roman

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Réponse publiée le 22 avril 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13228 de M. Bernard Roman

  Rubrique : sports

  Titre : canoë-kayak

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12630 de M. Bernard Roman

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie et finances : INSEE

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12629 de M. Bernard Roman

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie et finances : INSEE

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 4 mars 1998

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  Question au Gouvernement n° 434 de M. Bernard Roman

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : commerce extérieur

  Question posée en séance
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10570 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10466 de M. Bernard Roman

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation parentale d'éducation

  Réponse publiée le 21 décembre 1998