M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9265 de M. Bernard Roman

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 10 août 1998
14 janvier 1998

Question orale sans débat n° 121 de M. Bernard Roman

Rubrique : police

Titre : restructuration

Réponse publiée le 21 janvier 1998
11 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 252 de M. Bernard Roman

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : Toyota

Question posée en séance
1er décembre 1997

Question écrite n° 7235 de M. Bernard Roman

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 16 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6730 de M. Bernard Roman

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 2 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6729 de M. Bernard Roman

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : ASSEDIC

Réponse publiée le 16 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6728 de M. Bernard Roman

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Réponse publiée le 10 juillet 2000
24 novembre 1997

Question écrite n° 6608 de M. Bernard Roman

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 9 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6606 de M. Bernard Roman

Rubrique : justice

Titre : associations

Réponse publiée le 23 mars 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4838 de M. Bernard Roman

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation pour jeune enfant

Réponse publiée le 25 mai 1998

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)