M. Michel Sainte-Marie

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Gironde (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 décembre 2001

Question écrite n° 70082 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 11 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70028 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 18 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69774 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69012 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 18 mars 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 68990 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 18 février 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68571 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Réponse publiée le 11 mars 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 68062 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67731 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67726 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : drogue

Titre : dépénalisation

Réponse publiée le 8 avril 2002
1er octobre 2001

Question écrite n° 66609 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 14 janvier 2002

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M. Michel Sainte-Marie

Questions posées (archives)