M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 octobre 2003

Question écrite n° 26272 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 29 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26271 de M. Rudy Salles

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 10 novembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26270 de M. Rudy Salles

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 10 novembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26083 de M. Rudy Salles

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité routière

Réponse publiée le 20 janvier 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25494 de M. Rudy Salles

Rubrique : état civil

Titre : décès

Question sans réponse
22 septembre 2003

Question écrite n° 25066 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 8 décembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23105 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations balnéaires

Réponse publiée le 13 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22723 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 15 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22702 de M. Rudy Salles

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 1er décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22701 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 20 octobre 2003

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