M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°156 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

25 juin 2001

Question écrite n° 62670 de M. Rudy Salles

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 1er octobre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62639 de M. Rudy Salles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Réponse publiée le 6 août 2001
28 mai 2001

Question orale sans débat n° 1407 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 30 mai 2001
3 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2750 de M. Rudy Salles

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
16 avril 2001

Question écrite n° 60149 de M. Rudy Salles

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 7 janvier 2002
2 avril 2001

Question écrite n° 59572 de M. Rudy Salles

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 6 août 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58802 de M. Rudy Salles

Rubrique : taxis

Titre : voitures de petite et de grande remise

Question sans réponse
26 février 2001

Question écrite n° 58369 de M. Rudy Salles

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
29 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1313 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 31 janvier 2001
10 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2533 de M. Rudy Salles

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance

...

154

155

156

157

158

...

162

Page n°156 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

M. Rudy Salles

Questions posées (archives)