• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93280 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sports

  Titre : handball

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93278 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93277 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93276 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : zones de pêche

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93225 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93224 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93213 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Question sans réponse
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93212 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 2 mai 2006

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  Question orale sans débat n° 1583 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : organismes

  Réponse publiée le 3 mai 2006
• 25 avril 2006

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  Question écrite n° 93174 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Question sans réponse