M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 mars 2004

Question écrite n° 36726 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 14 septembre 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36725 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question sans réponse
30 mars 2004

Question écrite n° 36724 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
30 mars 2004

Question écrite n° 36723 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
30 mars 2004

Question écrite n° 36722 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
30 mars 2004

Question écrite n° 36721 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique extérieure

Titre : Bahreïn

Réponse publiée le 17 août 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36720 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Réponse publiée le 11 mai 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36719 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections européennes

Réponse publiée le 18 mai 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34056 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34055 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours

Réponse publiée le 30 mars 2004

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