M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20594 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 13 juillet 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20593 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : jeunes

Titre : sports

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20591 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : abstentionnisme

Réponse publiée le 18 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20568 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 18 août 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20564 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 6 janvier 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20425 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20360 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : AFSSA

Réponse publiée le 13 janvier 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19484 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 11 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19461 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 7 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19444 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêt à taux zéro

Réponse publiée le 4 août 2003

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