• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11384 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11383 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11382 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11381 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11334 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11333 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : démographie

  Titre : pyramide des âges

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11287 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11147 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11146 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11145 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 13 octobre 2003