• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78226 de M. André Chassaigne

  Rubrique : taxis

  Titre : voitures de petite remise

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78164 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 10 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2282 de M. André Chassaigne

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77803 de M. André Chassaigne

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question sans réponse
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77790 de M. André Chassaigne

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77762 de M. André Chassaigne

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76874 de M. André Chassaigne

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76213 de M. André Chassaigne

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76192 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 76116 de M. André Chassaigne

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : motos

  Question sans réponse