M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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29 juin 2004

Question écrite n° 42867 de M. André Chassaigne

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 14 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42444 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 24 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42298 de M. André Chassaigne

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42248 de M. André Chassaigne

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 10 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42219 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42218 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 21 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42217 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 21 décembre 2004
17 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1457 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
15 juin 2004

Question écrite n° 41708 de M. André Chassaigne

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 25 janvier 2005
15 juin 2004

Question écrite n° 41707 de M. André Chassaigne

Rubrique : État

Titre : publications

Réponse publiée le 17 août 2004

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