M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16558 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 2 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16529 de M. Joël Giraud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 15 septembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16232 de M. Joël Giraud

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 17 novembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15229 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14628 de M. Joël Giraud

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 31 mai 2005
24 mars 2003

Question écrite n° 14627 de M. Joël Giraud

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 25 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14601 de M. Joël Giraud

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14600 de M. Joël Giraud

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14445 de M. Joël Giraud

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13762 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 7 septembre 2004

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