Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 20014 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 2 novembre 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18250 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17881 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés civiles

Réponse publiée le 29 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14551 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : carrière

Réponse publiée le 19 mai 2003
26 février 2003

Question au Gouvernement n° 402 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question posée en séance
23 décembre 2002

Question écrite n° 9080 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : copropriété

Titre : contentieux

Réponse publiée le 28 juillet 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8752 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 10 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7246 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 10 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5664 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5138 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 7 avril 2003

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Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)