• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8454 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7911 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7789 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7788 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7626 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7625 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7621 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7400 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7399 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7398 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 6 janvier 2003