M. Georges Fenech

Les Républicains

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 avril 2003

Question écrite n° 16534 de M. Georges Fenech

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Réponse publiée le 14 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16309 de M. Georges Fenech

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 mai 2003
2 avril 2003

Question au Gouvernement n° 512 de M. Georges Fenech

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question posée en séance
17 mars 2003

Question écrite n° 14305 de M. Georges Fenech

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 19 mai 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7966 de M. Georges Fenech

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 31 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7812 de M. Georges Fenech

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 10 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7811 de M. Georges Fenech

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7463 de M. Georges Fenech

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 10 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7462 de M. Georges Fenech

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 8 mars 2005
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 42 de M. Georges Fenech

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 4 décembre 2002

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M. Georges Fenech

Questions posées (archives)