M. Étienne Mourrut

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 décembre 2005

Question écrite n° 82070 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 21 février 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82069 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 7 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82068 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 28 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82067 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : ports de plaisance

Question close sans réponse le 10 janvier 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82066 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 11 avril 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81975 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 août 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81969 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : famille

Titre : étrangers

Réponse publiée le 21 mars 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81952 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 15 août 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81951 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : santé

Titre : grippe aviaire

Réponse publiée le 18 juillet 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81949 de M. Étienne Mourrut

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : ports de plaisance

Réponse publiée le 14 mars 2006

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M. Étienne Mourrut

Questions posées (archives)