M. Jérôme Chartier

Les Républicains

Val-d'Oise (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 78

14 septembre 2004

Question écrite n° 46416 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 25 avril 2006
20 juillet 2004

Question écrite n° 43981 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : sociétés

Titre : SA

Réponse publiée le 19 juillet 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43157 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 14 décembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43156 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 14 décembre 2004
4 mai 2004

Question écrite n° 38695 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : lieux de mémoire

Réponse publiée le 5 octobre 2004
29 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1288 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
20 avril 2004

Question écrite n° 37734 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 28 septembre 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37516 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants-chercheurs

Réponse publiée le 6 juillet 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26167 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 13 juin 2006
13 octobre 2003

Question écrite n° 26166 de M. Jérôme Chartier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 13 juin 2006

...

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 78

M. Jérôme Chartier

Questions posées (archives)